|
Hesselhof Dressurzentrum GmbH Gröblingen 96 D-48336 Sassenberg Gérant : Ralph-Michael Rash Tribunal d'instance Münster, No de registre du commerce HRB 9021 No d'identification fiscale : DE812753713 Téléphone : +49 (0)2581 78967-0 Télécopie : +49 (0)2581 78967-22 Courriel : rash@hesselhof.com Conception et réalisation IDEE Werbekonzeption GmbH Uerdinger Str. 100 D-47799 Krefeld Téléphone : +49 (0)2151 6508-50 Télécopie : +49 (0)2151 6508-60 Courriel : info@idee-werbekonzeption.de Exclusion générale de la garantie 1. Contenu de l'offre en ligne L'auteur n'engage aucune responsabilité en ce qui concerne l'actualité, la correction et l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Toutes revendications de responsabilité vis-à-vis de l'auteur se rapportant à des dommages matériels ou idéaux entraînés par l'exploitation ou la non-exploitation des informations proposées ou par l'exploitation d'informations erronées ou incomplètes sont exclues par principe, dans la mesure où il ne peut être prouvé de la part de l'auteur de responsabilité préméditée ou par suite de négligence grave. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve le droit de modifier tout ou partie de l'offre générale sans annonce préalable, de les compléter, de les effacer ou de cesser la publication temporairement ou définitivement. 2. Renvois et liens En ce qui concerne des renvois directs ou indirects à des pages internet externes ("Liens"), se situant en dehors de la responsabilité de l'auteur, un engagement de responsabilité n'interviendrait que dans le cas où l'auteur serait au courant des contenus et s'il lui était possible et qu'il soit raisonnable d'empêcher l'exploitation en cas de contenus illicites. L'auteur déclare par la présente expressément qu'au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illicite n'est à déceler sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteurs des pages liées / connectées. C'est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus des pages liées/connectées éventuellement modifiées après la mise en lien. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois au sein de son offre internet ainsi que pour les inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de mailings instaurés par l'auteur. Seules les responsables des pages auxquelles il est renvoyé sont responsables de contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier de dommages intervenant à la suite de l'exploitation ou de la non-exploitation de telles informations mises à disposition, et non les responsables qui ne font que renvoyer à ces publications. 3. Droits d'auteur et signe L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur dans toutes les publications pour les graphismes utilisés, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes, de se rapporter aux graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même ou à des graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques mentionnées dans le cadre de l'offre internet et éventuellement déposées par des tiers sont soumises sans restriction aux prescriptions du droit de marquage respectif et des droits de propriété des différents propriétaires inscrits. Le simple fait de les mentionner ne doit pas permettre de déduire que les marques ne sont pas déposées par des tiers ! Le Copyright pour des objets réalisés par l'auteur lui-même et publiés demeure chez l'auteur des pages uniquement. Toute reproduction ou utilisation de tels graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans autorisation expresse de l'auteur. 4. Protection des données Dans la mesure où il est possible d'entrer des données personnelles ou commerciales (adresses email, nom, adresse), la transmission de ces données est uniquement effectuée sur une base volontaire de la part de l'utilisateur. La prise en compte et le paiement des services offerts - dans la mesure où cela est possible et raisonnable techniquement - est autorisé également sans préciser de telles données et en entrant des données anonymes ou un pseudonyme. 5. Efficacité juridique de cette exclusion de responsabilité Cette exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante de l'offre internet depuis laquelle il est renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondaient pas, plus ou seulement partiellement à la situation juridique en vigueur, les autres parties des documents n'en sont pas affectées au niveau de leur contenu et de la validité. |
|